"NFT" et copyright.

Introduction.

Les jetons dits "non fongibles" ou "NFT" sont des instruments électroniques de la blockchain qui sont devenus le sujet culturel et juridique brûlant de la fin des années 2020 et du début des années 2021, et qui devraient le rester longtemps en raison d'une foule de considérations techniques, juridiques et financières. Compris comme l'un des générateurs d'informations techniques numériques d'une certaine dénomination, les "NFT" sont essentiellement des certificats numériques ou des "sceaux" d'identification numérique qui prouvent la propriété d'un actif artistique électronique spécifique, représenté sous forme de fichier électronique NFT et vérifiable (en termes d'authenticité et de valeur), et échangé par son introduction dans un logiciel blockchain. La numérisation d'objets matériels et immatériels protégés par le droit d'auteur sous la forme d'œuvres numériques NFT a ouvert de nouveaux défis au concept standard de licence de droit d'auteur en ligne connu jusqu'alors dans la doctrine et la pratique juridiques. Cette présentation a pour but d'ouvrir la porte à ce sujet et de le présenter comme l'une des questions technologiques, culturelles et juridiques urgentes du XXIe siècle auxquelles la propriété intellectuelle en tant que branche du droit est confrontée.

1. Que sont les NFT en tant qu'objet de droit?

J'aimerais commencer cette présentation en mettant l'accent sur le fait que le créateur réel d'un NFT devient le propriétaire de ce fichier électronique original et donc de l'ensemble des options relatives à sa licence en tant qu'objet de droit. La plupart des fichiers NFT, qui contiennent des informations spécifiques, dans la plupart des cas des images ou de la musique, fonctionnent au niveau technologique par le biais de la plateforme blockchain open source décentralisée Ethereum, qui prend en charge ce qu'on appelle les "contrats intelligents" comme fonctionnalité. Ce qui est intéressant dans ces contrats, c'est que chaque déclaration de volonté échangée entre les parties est reflétée dans le code logiciel de bas niveau de la blockchain comme une action juridique. La fonctionnalité décrite des "contrats intelligents" conduit à une transparence totale des relations juridiques entre les parties, puisque chaque offre, son acceptation ou son refus de participer à une transaction peuvent être tracés par la forme, le destinataire et le contenu dans la "chaîne" du logiciel lui-même.